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Ce document présente l'éditeur de Pashove, l'hébergement du service et les règles de propriété intellectuelle. Les champs entre crochets doivent être complétés avant le lancement public.

Éditeur

[Raison sociale à compléter]

Forme juridique : [À COMPLÉTER]

Siège social : [Adresse complète à compléter]

Immatriculation : [RCCM / SIRET / IFU à compléter]

Contact : [adresse e-mail de contact à compléter]

Hébergement

Le site et la plateforme sont hébergés par [hébergeur à compléter], dont les coordonnées seront ajoutées avant le lancement.

Les médias sont stockés sur une infrastructure de stockage objet et de diffusion [à compléter].

Propriété intellectuelle

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